Marchés financiers et protection des investisseurs

Dans le contexte des marchés financiers et de la protection de l'investisseur, la fonction de conformité du groupe KBC a émis une série de règles visant à protéger les investisseurs lorsque des services d'investissement sont offerts. Ces règles sont basées sur les directives européennes en la matière, comme la directive MiFID et la directive sur les abus de marché. Les initiatives suivantes ont été prises à cet égard.

• MiFID – Devoir de diligence :

Nous avons amélioré le cadre des conseils sur les instruments financiers donnés à nos clients belges et nous nous sommes basés sur les contrôles pour affiner notre collecte d’informations sur nos clients, retravailler notre questionnaire sur les profils de risques et introduire un questionnaire visant à évaluer la mesure dans laquelle les clients connaissent les risques spécifiques à nos produits. Nous avons aussi renforcé les connaissances de nos conseillers concernant la directive MiFID. Notre objectif à travers ces plans d’action est de nous focaliser avant tout sur les besoins de nos clients afin de leur offrir les meilleurs instruments financiers et, partant, de développer notre stratégie axée sur le client.

• AssurMiFID :

À la suite de l’entrée en vigueur de la directive MiFID pour les services d’assurance en Belgique, nous avons introduit au sein de KBC Assurances une série de mesures concernant nos produits d’assurance. Ces mesures sont semblables à celles prises par KBC Bank. Elles englobent, entre autres, la collecte d’informations au sujet des clients (profil de risque), la fourniture d’informations aux clients, l’adoption d’une politique en matière de conflits d’intérêts, le lancement de contrôles de première ligne, la formation du personnel, la mise en œuvre de règles en matière de devoir de diligence, etc.

• Contrôles de première et deuxième lignes :

Nous avons par ailleurs renforcé nos contrôles de première ligne dans les différents domaines d'activité, nous concentrant particulièrement sur la surveillance des succursales en cas de violation des règles. Sur la base de ces contrôles, la fonction de conformité a décidé d'organiser des contrôles de deuxième ligne afin de vérifier à la fois le modèle et l’efficacité des contrôles de première ligne.

• Transactions personnelles et abus de marché :

Les employés sont régulièrement sensibilisés aux questions sur lesquelles ils pourraient détenir des informations internes et confidentielles, ou pour lesquelles il pourrait y avoir un conflit d'intérêts. Des contrôles permanents ont été mis en place afin de veiller au respect de ces obligations et de déceler les éventuelles violations. Plus généralement, la fonction de conformité du groupe vérifie les transactions sur les instruments financiers listés qui pourraient être considérées comme potentiellement suspectes dès lors qu’elles ont, par exemple, été effectuées avant un événement (avertissement sur résultats, acquisition, etc.). Lorsque de telles transactions sont décelées, elles sont notifiées aux autorités compétentes.